Mentions légales

 

Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy

 

Directeur de la publication : Laurent DEMONCY

 

Adresse :

10 rue du Jourdain - 75020 Paris

 

Forme juridique : sarl

SIRET : 562 087 221 R.C.S. PARIS

Naf : 1071D

 

En utilisant cette application, vous acceptez les spécifications de ce document de manière inconditionnelle. L'utilisateur de l'application reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder a l'application et s'engage à respecter les conditions générales d'utilisation.

 

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit par courrier en précisant votre identité, le n° SIREN de l'entreprise, ainsi que la nature et le texte de la modification demande.

 

Pour toute question, tout problème concernant l'application, pour des suggestions, idées, éléments graphiques, l'utilisateur devra s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.

Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy traitera ces suggestions, idées comme des informations non confidentielles et pourra les utiliser pour son entreprise et deviendra automatiquement propriétaire de toutes les remarques.

Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy aura le droit d'utiliser les Suggestions a des fins commerciales ou autres, sans aucune indemnité pour vous. Vous reconnaissez que vous êtes responsable, et non Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy, pour toutes les suggestions que vous nous communiquez, en ce compris leur conformité a la loi, leur précision, etc.

 

Droit de propriété intellectuelle :

Les pages ne peuvent être contrefaites, transférées, copiées, modifiées, divisées, envoyées, diffusées, offertes, publiées ou vendues, sous quelque forme que ce soit, ni entièrement ni partiellement, sans l'accord préalable et écrit de la société Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant est interdite.

 

Le non ­respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d'engager

la responsabilité pénale de tout contrevenant.

Articles L 335­2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Pâtisserie de l'Eglise - Demoncy ne peut être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect dû a une interruption, a un dysfonctionnement quel qu'il soit, a une suspension ou a la fin du service, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au site.

 

01 46 36 66 08

Demoncy - Vergne

10, rue Jourdain - 75020 Paris

Copyright : Demoncy-Vergne© 1887 - 2017 - Tous droits réservés - Mentions légales - Prix et tarifs donnés à titre indicatif - Photographies non contractuelles